Assurance auto, quelques modalités

L’assurance auto comporte différentes modalités selon le profil de l’assuré (assurance auto résilié, malussé, jeune conducteur...). Ainsi, le nombre de personnes couvertes, les plafonds, franchises et les exclusions doivent être mentionnées dans le contrat.

Les personnes couvertes par l’assurance auto

L’assurance auto concerne toute personne pouvant conduire un véhicule, elle est appelée conducteur principal. Celui ne comprend pas les assurés résiliés (plus d'info ici : https://comparer-votre-assurance-auto.fr/assurance-auto-pour-resilies/) de leur compagnie d'assurance.

Cette personne est ainsi décrite dans le contrat assurance auto. Des conducteurs secondaires sont également mentionnés si tel est le cas. Ces conducteurs sont nommés dans le contrat, comme par exemple les enfants ou le conjoint. Il est possible que certains contrats ne comportent pas de conducteur désigné, notamment concernant les véhicules de société. Sur ce type de contrat, les employés d’une entreprise peuvent conduire l’ensemble des véhicules du parc automobile.

Il arrive aussi que des compagnies d’assurance auto appliquent des franchises « prêt de volant » dans des cas d’accidents provoqués par des conducteurs non nommés sur le contrat, dans le cadre d’une conduite occasionnelle ou pour un contrat indiquant un conducteur unique.

Les plafonds et franchises

Les assurances auto contiennent des limites, plafonds, franchises et exclusions. Dans un premier temps, les plafonds de garantie, correspondent à des sommes maximales sur lesquelles la société d’assurances s’engage. Ces limites de décaissement sont définies selon le risque à garantir et peu négociables. De cette façon, les compagnies maîtrisent mieux les frais et ne s’engagent pas sur des sommes illimitées pour des sinistres conséquents.

La franchise ou les franchises correspondent à des montants que l’assuré doit régler lors de sinistres. Dans le cadre de l’assurance automobile, les franchises sont généralement fixes et absolues, il existe néanmoins des franchises dites variables selon les frais du sinistre. La cotisation est aussi évaluée en fonction de la franchise, plus cette dernière est élevée, moins la cotisation est importante.

Exemple : votre véhicule a été volé, voiture estimée à 5 000 euros, dont la franchise équivaut à 400 euros dans le contrat. Vous serez remboursé de la somme de 4 600 euros. Si la franchise correspond à 10% des dommages, votre véhicule vous sera remboursé à hauteur de 4 500 euros.

Les exclusions, autre élément important

Les exclusions indiquent les éléments non compris et non garantis dans le contrat d’assurances auto. Ces exclusions apparaissent en gras et de manière bien visible. Elles sont contractuelles ou légales : légales notamment dans le cas où les dommages causés par l’assuré sont délibérés. Aussi, elles sont contractuelles si exclusion de dommages aux pneus ou lors de vol du carburant.

Des exclusions peuvent être absolues, par exemple les dommages subis lors d’un vol de véhicule ou lors d’exclusions inopposables sur les victimes. Cette condition concerne aussi des règles de sécurité non observées, notamment si les passagers sont trop nombreux.